L’Assemblée des Territoires

L’Assemblée des territoires est un nouvel organe consultatif créé en mai 2016. Il inscrit l’action régionale dans la proximité et l’échange.

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Crédits : Frédéric Scheiber

L’assemblée des territoires est une instance qui favorise le dialogue et la concertation entre les élus régionaux et les destinataires des dispositifs mis en œuvre.

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L’actualité de l’Assemblée des Territoires

La prochaine plénière

La prochaine session de l’Assemblée des Territoires aura lieu le 11 avril 2019 au lycée Charlemagne de Carcassonne.

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A cette occasion, les Groupes de Travail vont entamer de nouveaux chantiers dans le cadre de la démarche prospective régionale et sur la thématique transversale du changement climatique.

Pour cela, 4 ateliers sont prévus sur des sujets majeurs pour l’avenir des territoires :

Quelles pratiques territoriales en matière de climat, air et énergies ?

Les membres de l’Assemblée des Territoires ont souhaité se pencher plus en détails sur les bonnes pratiques existantes dans les territoires et les facteurs clés de succès dans la mise en œuvre d’une stratégie efficace au niveau local en faveur de la production d’énergies renouvelables, de réduction des consommations et des gaz à effet de serre.

Comment aménager durablement en Occitanie ?

Les élus seront amené à étudier les outils régionaux existants (Appel à Projet « NoWatt » et démarches Bâtiment Durable Occitanie et Quartier Durable portées Occitanie par Envirobât Occitanie) ainsi que sur les projets sur de territoires pilotes pour dégager les priorités stratégiques pour bâtir et aménager durablement en Occitanie.

Changement climatique et gestion du trait de côte : les enjeux de l’aménagement du littoral en Occitanie

La présentation récente par l’État de sa nouvelle stratégie régionale de gestion intégrée du trait de côte est l’occasion pour la Région d’échanger avec ses territoires sur cet axe important du Plan Littoral 21 et de présenter les démarches de l’État et de la Région (Parlement de la Mer & Plan Littoral 21, SRADDET Occitanie 2040). Cet atelier doit permettre aux élus de faire remonter des propositions pour mieux organiser la « recomposition spatiale » des territoires littoraux.

Quelles actions des territoires en faveur de l’économie circulaire ?

Cet atelier doit permettre de mieux appréhender les actions envisagées dans le cadre du Plan Régional d’Actions en faveur de l’Économie Circulaire (PRAEC) et des dispositifs régionaux qui lui sont liés, mais aussi de mettre en valeur les actions novatrices des territoires en ce sens via des témoignages de territoires « pilotes ».

La dernière plénière

L’Assemblée des Territoires a tenu le 18 octobre 2018 sa 5ème session à l’Abbaye École de Sorèze (Tarn). Organisée sur l’ensemble de la journée (ateliers de travail le matin et plénière l’après-midi), elle a réuni plus de 120 personnes dont une grande majorité d’élus locaux de toute l’Occitanie.
Cette journée de travail a été construite dans une optique d’innovation et de renforcement de l’interactivité des échanges entre les membres d’une ADT 2.0 et le Conseil Régional.

Pour cela, « Le Lab » (laboratoire interne du Conseil Régional) a été sollicité pour permettre de dynamiser l’animation des ateliers et de la plénière.

Un outil numérique a été utilisé pour permettre aux membres de l’ADT de proposer des thèmes prioritaires à approfondir en 2019 dans le cadre d’un travail relatif à la démarche prospective régionale ainsi que pour interpeller directement la Présidente en plénière.

4 ateliers se sont tenus entre 10h00 et 12h30. Pilotés par les Copilotes des 4 Groupes de Travail, ils ont permis dans un premier temps de présenter des politiques ou dispositifs régionaux et d’illustrer les besoins des territoires via l’audition de porteurs de projets (ex : Vallée des Causses Dordogne pour le projet de « PatMobile ») ou de territoires « témoins » (ex : Pays Pyrénées Méditerranée) au regard du sujet de l’atelier.

Dans la seconde partie des ateliers, il a été convenu d’utiliser la méthode de la « Belote des idées » pour permettre une plus grande interactivité des échanges entre les élus et pour être en mesure de proposer des préconisations opérationnelles dans un temps réduit.

Cette méthode a contribué à favoriser l’expression des besoins et de lister des propositions pertinentes qui constituent un matériau riche pour le Conseil Régional dans le cadre de son action et de la mise en œuvre de ses politiques en faveur de tous les territoires.

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Retrouvez ci-dessous le programme et la synthèse de cette journée de travail :

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Les missions et les objectifs de l’Assemblée des Territoires

Les trois grandes missions de l’Assemblée des Territoires sont :

  • La concertation : L’Assemblée des territoires fait des propositions et des recommandations aux élus régionaux dans le cadre des compétences de la Région ;
  • La capitalisation des bonnes pratiques  : Diffuser, mutualiser et mettre en réseau les territoires.
  • Le développement des expérimentations et des pratiques innovantes dans la mise en œuvre des politiques publiques.
Les bassins de vie vécus par les citoyenn-e-s
Les bassins de vie vécus par les citoyenn-e-s
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L’objectif de cette instance démocratique unique en France est de faciliter un développement équilibré de tous nos territoires de projets, petits et grands, ruraux et urbains.
Avec l’Assemblée des Territoires, l’action régionale s’inscrit dans la proximité et le dialogue avec chaque territoire. Elle vise également l’efficacité, en permettant d’ajuster nos politiques de manière différenciée aux besoins de chacun d’entre eux.

L’Assemblée des Territoires est un cadre de dialogue novateur qui permet de :

  • Questionner, ajuster et tester l’action publique et les politiques régionales afin de mieux prendre en compte la diversité et les spécificités des territoires notamment ruraux,
  • Inscrire l’action régionale dans la proximité,
  • Faciliter la mutualisation des expériences entre les territoires et la diffusion de l’innovation.

L’organisation

L’Assemblée des territoires a été initiée le 4 novembre 2016 à Albi, en présence de plus de 200 personnes. Dès cette première rencontre, les membres ont défini les grands principes de fonctionnement de ce nouveau cadre de dialogue.

Les sujets prioritaires à investir ont été déterminés et des premières préconisations ont pu être faites à la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée. Celles-ci sont venues orienter certains chantiers régionaux dont, notamment, l’appel à manifestation d’intérêt Tiers Lieux, lancé en décembre 2016.

Lors de la deuxième séance, le 31 mars 2017, à Frontignan, la gouvernance a été installée, le règlement intérieur adopté et les groupes de travail constitués.

Sa composition et son fonctionnement

L’Assemblée des territoires est composée de 158 élus représentatifs ne siégeant pas au Conseil Régional, eux-mêmes désignés de façon paritaire par les élus de leur agglomération, de leur métropole, de leur bassin de vie ou de leur territoire de projet (Pays, Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, Parcs naturels régionaux, Groupes d’acteurs locaux).

Souhaitant favoriser le dialogue, l’Assemblée des territoires ne repose pas sur un fonctionnement traditionnel structuré en bureau, commission… mais sur des modalités plus souples et novatrices qui visent à favoriser l’expression de tous, la co-production et l’opérationnalité de cette instance.

Le fonctionnement s’appuie sur des sessions d’une journée au cours desquelles les membres de l’Assemblée et les élus régionaux peuvent débattre et échanger sur le développement territorial. La construction de ces sessions est la suivante : plénière le matin, ateliers de travail l’après-midi.

Dates clés :
  • 26 mai 2016 : création de l’Assemblée des Territoires, un nouvel organe consultatif.
  • 4 novembre 2016 : première séance à Albi
  • 31 mars 2017 : deuxième séance à Frontignan

Les instances de gouvernance

La gouvernance de l’Assemblée des Territoires s’est construite lors de la session de l’Assemblée Plénière du 31 mars à Frontignan suite aux travaux d’un groupe de travail créé à cet effet.

Elle est basée sur :

  • Une animation de l’Assemblée, souple, non hiérarchisée et partenariale, fonctionnant sur la base de binômes Homme/Femme,
  • Une idée forte : « le décloisonnement thématique et géographique » qui répondra aux attentes des territoires, notamment sur les échanges de pratiques, les expérimentations,
  • Un fonctionnement de trois instances (Assemblée Plénière, Comité d’animation et groupe de travail)

Une Assemblée Plénière :

Composée de 158 élus n’exerçant pas de mandat régional, désignés par les Territoires, pour une période de 6 ans.
L’Assemblée Plénière est l’instance décisionnelle, elle se réunie au moins deux fois par an.
Les travaux sont conduits par un Comité d’Animation.

Un Comité d’Animation :

La Plénière de l’Assemblée des Territoires désigne en son sein parmi ses membres titulaires, en respectant la parité femme/homme, un Comité d’Animation de vingt personnes nommés pour trois ans :

Ce Comité a pour missions :

  • D’organiser les travaux de l’Assemblée des Territoires,
  • D’impulser des initiatives, de représenter l’Assemblée des Territoires vers l’extérieur
  • D’en coordonner la communication.
  • En charge des relations entre l’Assemblée des Territoires et le Conseil Régional.

Des groupes de travail

Quatre groupes de travail permanents ont été créés. Chaque membre de l’Assemblée est membre de droit d’au moins un groupe de travail.
Un binôme copilote (femme/homme pour une durée de 3 ans) parmi ses membres titulaires. Ce binôme anime et coordonne les travaux du groupe de travail.
Chaque groupe de travail est composé de deux chantiers pour lesquels un rapporteur (et le cas échéant d’un co-rapporteur) est désigné.

Voir les quatre groupes de travail

Groupe de travail 1 : Attractivité et Innovation

Thématiques abordées : Tourisme, thermalisme, Économie-emploi, Commerce-Artisanat-Entreprises, Agriculture, Agroalimentaire, Viticulture, Industrie, Innovation-Recherche, Mobilités, Qualité de vie, Culture, Services Publics, Europe, Rayonnement International)

Chantier 1 : Tourisme et impact des résidences secondaires

Chantier 2 : Usages numériques et collaboratifs et développement territorial

Groupe de travail 2 : Qualité de vie et Cohésion sociale

Thématiques abordées : Urbanisme-Foncier-Habitat, Patrimoine, Vie associative, Emploi, Formation, Apprentissage, Inclusion, Enseignement supérieur, Jeunesse, Sports, Culture, Santé, Lutte contre les discriminations, Égalité Femmes/Hommes)

Chantier 1 : Bonheur sociétal et bien-être territorial

Chantier 2 : Le Tourisme expérientiel

Groupe de travail 3 : Solidarités Territoriales

Thématiques abordées : Aménagement du Territoire, Politiques Contractuelles, TIC-Numérique, Ruralité, Montagne, Méditerranée, Services Publics, Accueil de nouvelles populations, Économie de proximité, Politique de la ville, Coopération et Ingénierie Territoriale)

Chantier 1 : Attirer de nouvelles populations

Chantier 2 : La politique des Bourgs-Centres

Groupe de travail 4 : Territoires en transition durable

Thématiques abordées : Prévention des risques, Eaux-Airs-Sols, Transition Écologique et énergétique, Biodiversité, Préservation et Valorisation des ressources locales, Économie circulaire, Gestion des déchets, Mobilités, Infrastructures, Prospective)

Chantier 1 : L’appropriation locale de la production d’énergies renouvelables

Chantier 2 : Les circuits alimentaires de proximité en restauration collective

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Les plénières

La session plénière à Albi

La plénière constitutive de l’Assemblée des Territoires s’est tenue le 4 novembre 2016 à Albi. Plus de 200 personnes ont participé à cette première en France. A cette occasion, ont été présentés les grands chantiers régionaux ainsi que les principales missions de ce cadre de dialogue innovant.

Cette première session a également été l’occasion de réunir 6 ateliers pour aborder collectivement les questionnements suivants :

Voir les thèmes de ces 6 ateliers

  • Gouvernance et concertation, quel mode de fonctionnement pour un dialogue innovant territoires/Région ?
  • Première feuille de route de l’Assemblée, quelles thématiques de travail ? Quels sujets prioritaires ?
  • Accueil de nouvelles populations en milieu rural : quelles conditions de réussite ?
  • De la préservation à la valorisation des ressources locales, comment faire ?
  • Quelles réponses aux nouveaux modes de travail ?
  • Quelles sont les conditions du bien être dans les territoires ?

Ces ateliers ont permis de :

  • Co-construire les premiers grands principes de fonctionnement de l’Assemblée ;
  • De faire émerger des premières propositions concrètes dans chacun de ces champs :
  • De questionner et d’orienter certains chantiers régionaux.

La session plénière de Frontignan

La session du 31 mars a permis l’installation effective de l’Assemblée des Territoires avec :

  • L’adoption du règlement intérieur,
  • L’installation des groupes de travail,
  • La désignation du comité d’animation transitoire et de sa co-présidente

La session plénière de Villefranche-de-Lauragais

Le 16 novembre 2017, l’Assemblée des Territoires tenait sa 3ème session plénière à Villefranche-de-Lauragais en Haute-Garonne. Au cours de cette journée, les Groupes de Travail ont poursuivi les chantiers en cours (politique des Bourgs-Centres, circuits alimentaires de proximité, usages numériques et collaboratifs) et démarré de nouveaux (H2O2030). Riches dans les échanges, ces ateliers ont permis de formuler des préconisations opérationnelles sur des grandes politiques et dispositifs régionaux.

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Par ailleurs, vous pouvez télécharger ci-dessous les documents relatifs aux différents ateliers :

La session plénière du Pont du Gard

La 4ème session de l’Assemblée des Territoires a eu lieu le 16 mars 2018 sur le Grand Site prestigieux du Pont du Gard. 4 ateliers se sont tenus dans la matinée dans le cadre des différents chantiers. A l’issue de ces ateliers, une restitution en plénière a permis d’adopter les principales recommandations des 4 Groupes de Travail.

Une délégation de Maires de Corse s’est déplacée à l’occasion de cette journée pour découvrir le fonctionnement de cette Assemblée unique en France. Ces derniers ont reconnu tout l’intérêt de cette instance comme lieu de démocratie territoriale innovante.

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Retrouvez ci-dessous l’ensemble des documents de cette journée de travail :

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La session plénière de Sorèze

L’Assemblée des Territoires a tenu le 18 octobre 2018 sa 5ème session à l’Abbaye Ecole de Sorèze (Tarn). Organisée sur l’ensemble de la journée (ateliers de travail le matin et plénière l’après-midi), elle a réuni plus de 120 personnes dont une grande majorité d’élus locaux de toute l’Occitanie.
Cette journée de travail a été construite dans une optique d’innovation et de renforcement de l’interactivité des échanges entre les membres d’une ADT 2.0 et le Conseil Régional.

Pour cela, « Le Lab » (laboratoire interne du Conseil Régional) a été sollicité pour permettre de dynamiser l’animation des ateliers et de la plénière.

Un outil numérique a été utilisé pour permettre aux membres de l’ADT de proposer des thèmes prioritaires à approfondir en 2019 dans le cadre d’un travail relatif à la démarche prospective régionale ainsi que pour interpeller directement la Présidente en plénière.

4 ateliers se sont tenus entre 10h00 et 12h30. Pilotés par les Copilotes des 4 Groupes de Travail, ils ont permis dans un premier temps de présenter des politiques ou dispositifs régionaux et d’illustrer les besoins des territoires via l’audition de porteurs de projets (ex : Vallée des Causses Dordogne pour le projet de « PatMobile ») ou de territoires « témoins » (ex : Pays Pyrénées Méditerranée) au regard du sujet de l’atelier.

Dans la seconde partie des ateliers, il a été convenu d’utiliser la méthode de la « Belote des idées » pour permettre une plus grande interactivité des échanges entre les élus et pour être en mesure de proposer des préconisations opérationnelles dans un temps réduit.

Cette méthode a contribué à favoriser l’expression des besoins et de lister des propositions pertinentes qui constituent un matériau riche pour le Conseil Régional dans le cadre de son action et de la mise en œuvre de ses politiques en faveur de tous les territoires.

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Retrouvez ci-dessous le programme et la synthèse de cette journée de travail :

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