Aller au contenu
Accueil Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
  • Qui sommes nous ?
    • Vos élues et élus
    • L’administration régionale
    • Historique
  • Que faisons-nous ?
    • Suivez l’actualité régionale
    • Nos missions
    • Occitanie Résiliente
    • Les schémas régionaux
  • Comment fonctionnons-nous ?
    • Les Assemblées Plénières
    • Les délibérations / autres actes administratifs
    • Le budget
    • Achats Publics
  • Avec qui ?
    • Le Conseil Régional des Jeunes (CRJ)
    • Le Conseil Régional de la Laïcité et des Valeurs Républicaines (CRLVR)
    • L’Assemblée des Territoires
    • Le Parlement de la Mer
    • Le Parlement de la Montagne
    • Le CESER
    • Le CCRRDT
  • Ambition Région citoyenne
    • Les consultations
    • Les budgets participatifs
  • Avis, consultations, enquêtes publiques / déclarations d’intention
  • Des solutions pour vos projets
    • Aides et appels à projets
    • Aux côtés des territoires
    • Aux côtés des entreprises
    • Aux côtés des agriculteurs
    • Aux côtés des associations
    • Documents utiles
  • Services de proximité
    • Les Maisons de Ma Région
    • Les Maisons de l’Orientation
    • La Région près de chez moi
    • La Cité - un lieu "100 % innovation"
    • Cité de l’Économie et des Métiers de Demain
    • Maison Régionale des Sports
    • Les centres de santé de Ma Région
  • Découvrez l’Occitanie
  • Choose Occitanie
  • Agenda participatif des sorties
    • Tous les évènements
    • Retrouvez la Région
    • Agenda des Clubs sportifs
    • L’agenda Eco
    • Occitanie : terre de festivals
    • Total Festum
    • Journées des Ateliers d’Artistes d’Occitanie
    • Proposer un évènement
  1. Accueil
  2. Votre collectivité
  3. Comment fonctionnons-nous ?
  4. Les délibérations / autres actes administratifs
  5. Les délibérations / autres actes administratifs

Comment fonctionnons-nous ?

Portail de publication des Délibérations et autres actes administratifs de la Région Occitanie

Partager sur X Partager sur Facebook

Délibérations

Cliquez ici pour consulter les délibérations de la Région Occitanie (depuis 2016), ainsi que les arrêtés et autres actes administratifs

  • Hôtel de Région de Toulouse

    22, boulevard du Maréchal-Juin
    31406 Toulouse Cedex 9

  • Hôtel de Région de Montpellier

    201 avenue de la Pompignane
    34064 Montpellier cedex 02

    • Retrouvez nous sur X
    • Retrouvez nous sur Facebook
    • Retrouvez nous sur Youtube
    • Retrouvez nous sur Instagram
    • Retrouvez nous sur Linkedin
  • Nos dernières offres d'emploi
    • Chargé·e d’opérations Exploitation des bâtiments et équipements de mobilités
      Catégorie A
    • CHARGE-E DE MISSION VALORISATION
      Catégorie A
    En savoir plus

  • Contact

    • Composez le 3010 pour contacter la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée (service et appel gratuits)
    • Nous contacter
    • Les maisons de région
  • Accueil
  • Mentions légales
  • Données personnelles et Cookies
  • Espace presse
  • Télécharger le logo
  • English
  • Open Data
  • Marchés publics
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Label Numérique Responsable
  • Accueillons ensemble
  • Labo des usages Web
  • Plan du site
  • Newsletters
Source : https://www.laregion.fr/Portail-de-publication-des-Deliberations-et-autres-actes-administratifs-de-la-Region