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Soutien des clubs "Occitanie - Sport Performance"

Contexte et objectifs

Les 17 000 clubs sportifs de la Région Occitanie constituent le socle de la vitalité sportive de notre territoire. Accueillant environ 1 300 000 licencié(e)s, ils sont un espace d’éducation, de lien social et de citoyenneté reconnu par tous.

La Région se situe ainsi au 4e rang national derrière Auvergne Rhône-Alpes, Île-de-France et Grande Aquitaine en termes de nombre de clubs et nombre de licencié(e)s.

De par l’activité qu’ils génèrent, leur maillage sur le territoire mais également le rôle qu’ils assurent auprès de la jeunesse, ces clubs répondent aux grandes finalités poursuivies par la Région dans le cadre de sa politique sportive, à savoir :

  • le développement des pratiques sportives et la formation ;
  • l’aménagement équilibré et cohérent du territoire régional ;
  • le développement économique et le rayonnement de la région. Ainsi, dans le cadre de cette politique volontariste, la Région accompagne un certain nombre de clubs participant pleinement au rayonnement national ou international de l’Occitanie de par le niveau de leurs performances et l’excellence de leur formation.

Bénéficiaires

Sont ainsi concernés par ce dispositif :

  • Les clubs évoluant en championnat professionnel ou assimilé en sport collectif.
  • Pour les sports individuels et en l’absence de championnat de France par équipe, les clubs figurant parmi les 10 meilleurs clubs français selon un classement fédéral officiel et reconnu, et possédant des athlètes inscrits sur liste ministérielle des sportifs de haut niveau.

Montant

Le soutien de la Région se caractérise de la façon suivante :

  • un partenariat sous forme d’un marché d’achats de prestations de service pour les clubs sportifs évoluant en championnat professionnel ou assimilé : le montant de ce partenariat peut varier en fonction de l’intérêt de la Région, du niveau de pratique et de la notoriété du club.
  • une subvention de fonctionnement pour les clubs sportifs disposant d’un centre de formation agréé par le Ministère en charge des Sports ou labellisé par la Fédération peuvent bénéficier
  • une subvention de fonctionnement pour les clubs des disciplines sportives individuelles figurant parmi les 10 meilleurs clubs français pour soutenir leur filière d’accession vers le haut niveau. Cette aide ne peut être supérieure à un montant maximum de 30% du budget dédié à la formation et à la participation aux compétitions dans la limite de 40 000 €.
  • une subvention d’investissement pour tous les clubs concernés afin de les accompagner dans le financement de l’acquisition de matériels lourds nécessaires à leur structuration et leur développement. Cette aide de la Région est alors plafonnée à 30% du coût d’acquisition du matériel.

Ce coût est entendu :

  • HT si les dépenses donnent lieu à récupération de TVA, ou sont éligibles au FCTVA,
  • HT en cas d’assujettissement partiel,
  • TTC dans les autres cas.

Conditions d’éligibilité

Tous ces clubs doivent avoir leur siège et leur activité sur le territoire d’Occitanie.

Contact

Pour tous renseignements concernant ce dispositif, veuillez contacter la

Direction des Sports
Stéphanie OLLIVIER
au 05 61 39 64 47
ou par courriel stephanie.ollivier@laregion.fr