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Base documentaire

Retrouvez ici des documents relatifs à l'institution : schémas régionaux, organigramme, enquête publiques etc. (hors Appel à projet, financements et documents de presse)

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Enquête publique - Aéroport Sud de France de Carcassonne
Institution
Transport
Environnement
Europe & International
Sports
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    Les Comités résidents à la Maison Régionale des Sports (51.5 Ko)

    Les sièges sociaux et équipes administratives du Comité régional olympique et d’environ cinquante des quatre-vingt-six Ligues et Comités sportifs régionaux se retrouvent ainsi réunis au sein de la Maison Régionale des Sports, à Montpellier, lieu idéal de formation, de promotion et de valorisation du mouvement sportif régional.

SRDE - Documents finaux
Enquête publique - PNR Pyrénées Catalanes
Démarche durable
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    Rapport développement durable 2012 (5.5 Mo)

    Cette version du Rapport DD 2012 intègre quelques mises à jour de chiffres, postérieures à la présentation du document devant l'Assemblée Régionale du 22 novembre 2013.

Marchés publics passés par la Région pour 2013
Ruralité, Agriculture et littoral
Culture et Patrimoine
SRCAE
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    SCRAE - livret (740.55 Ko)

    REUSSIR LA TRANSITIONEN ERGETIQUE ET CLIMATIQUE EN LANGUEDOC-ROUSSILLON

    La transition énergétique, caractérisée par le développement des énergies renouvelables, et les évolutions climatiques observées en Languedoc-Roussillon, ont et auront des impacts forts sur notre société. Il convient donc d’en prendre pleinement conscience afin d’accompagner les acteurs socio-économiques dans cette double transition énergétique et climatique, et d’en saisir les opportunités.

     

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    SRCAE - annexe 2 (6.92 Mo)

    Document d’orientations détaillées.

    Sur la base de l’état des lieux et des scénarii présentés précédemment dans le rapport du SRCAE et du Plan Climat de la Région, le SRCAE définit 12 orientations issues de la concertation régionale.

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    SRCAE - Rapport (18.98 Mo)

    Le présent document constitue la réponse aux exigences posées par la Loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, concernant l’élaboration conjointe par l’État et la Région d’un Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Énergie.

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    SRCAE Annexe 1 (32.02 Mo)

Programme de Développement Rural (PDR)
SRDE - Sources, études et commentaires
SRDE - Contributions écrites
SRDE - Smart Specialization Strategy 3S
CRIT
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    Compte-rendu du CRIT du 07 juillet (133.07 Ko)

    Sophie PANTEL pour le Président de Région et Philippe MERILLON pour le Préfet de région ont co-présidé le second CRIT qui s'est tenu le 07 juillet 2014 à la DRAAF. Ils ont rappelé les étapes de mobilisation des partenaires pour la mise en œuvre du nouveau schéma régional de l'installation/transmission qui ont permis d'aboutir aux propositions à l'ordre du jour.

    L’ordre du jour du CRIT était le suivant :

    • cahiers des charges de l’accompagnement en Languedoc-Roussillon,

    • modulation de la DJA appliquée en Languedoc-Roussillon.

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    Compte-rendu du CRIT du 30 avril (147.57 Ko)

    Sophie PANTEL pour le Président de Région et Philippe MÉRILLON pour le Préfet de région ont présidé le premier Comité Régional de l’Installation et de la Transmission (CRIT) qui s’est tenu le 30 avril 2014 dans les locaux de l’EPLEFPA Montpellier-Orb-Hérault (Lycée Frédéric Bazille).

    Le CRIT est une nouvelle instance régionale consultative, co-présidée par le Préfet et le Président de région, il assure le pilotage stratégique de la politique de l’installation en région, en associant les principaux acteurs régionaux impliqués. Il se réunira a minima deux fois par an (printemps et automne) en séance plénière, et sera décliné en un groupe de travail technique thématique.

    L’ordre du jour de ce premier CRIT était le suivant :

    • bilan des installations en Languedoc-Roussillon (chiffres clé, politique d’accompagnement et de financement),

    • rappel des principales conclusions des Assises régionales de l’installation,

    • schéma régional rénové de l’installation,

    • travail sur la modulation de la DJA.

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    Compte-rendu du groupe de travail sur l'accompagnement du 5 juin 2014 (118.05 Ko)

    Suite au CRIT plénier du 30/04/2014, un groupe de travail technique s’est tenu le 05/06/2014 à l'espace Capdeville de la Région Languedoc-Roussillon sur le thème de l’accompagnement des porteurs de projet.

    Le groupe de travail s’est déroulé en trois temps :

    • présentation du parcours pour une installation en LR,

    • présentation du nouveau cadre de labellisation,

    • travail sur les 3 cahiers des charges (PAI, CEPPP et accompagnement du projet d’installation).

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    Compte-rendu du GT sur la modulation de la DJA du 12 juin (90.37 Ko)

    Suite au CRIT plénier du 30/04/2014, un groupe de travail technique s’est tenu le 12/06/2014 à l'espace Capdeville de la Région Languedoc-Roussillon sur le thème de la modulation de la DJA.

    Le groupe de travail s’est déroulé en deux temps :

    • travail sur les montants de base et les niveaux de modulation,

    • travail en sous-groupe sur les critères de modulation.

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Culture et Patrimoine